Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERFAN
MOUCATE PRODUCTIONS SARL

Numéro de dépôt :
97692708
Date de dépôt :
26/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2007

Présentation de la marque SUPERFAN

Déposée le 26 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUCATE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPERFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUCATE PRODUCTIONS domicilié(e) 11 bis rue du Colisée, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUCATE PRODUCTIONS SARL - France.

La marque SUPERFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERFAN est expirée depuis le 26 août 2007.

MOUCATE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : LES FOUGASSES , BACCALAURÉAT , LA GRANDE PARODIE , C'EST D'LA BALLE , CHARLY & LULU


MOUCATE PRODUCTIONS SARL - 11 bis rue du Colisée, 75008 Paris - France


MOUCATE PRODUCTIONS SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels. Produits de l'imprimerie, de la papeterie. Communication par terminaux d'ordinateurs, serveurs télématique. Edition de livres, de revues, production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Oeuvre audiovisuelle

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.